MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le site coeurdepau.fr est édité par :
PHERLE NZE-OBIANG
Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI)
Exerçant sous l'enseigne commerciale Cœur de Pau
Siège social : 45 rue Henri Faisans, 64000 Pau, France
SIREN : 878 284 827
SIRET : 878 284 827 00010
Code APE : 68.20A — Location de logements
Inscription au Registre National des Entreprises (RNE) en date du 22/07/2019.
TVA : Non applicable — Article 293 B du CGI (franchise en base de TVA).
Téléphone : +33 7 43 67 90 11 / +33 7 59 57 10 36
Email : contact@coeurdepau.fr
Directeur de la publication
PHERLE NZE-OBIANG, en qualité de chef d'entreprise.
Contact : contact@coeurdepau.fr
Hébergement du site
Le site coeurdepau.fr est hébergé par :
Wix.com Ltd.
Namal Tel Aviv 40,
6350671 Tel Aviv, Israël
Site : https://www.wix.com
Activité
Cœur de Pau exerce une activité de location de meublés de tourisme de courte durée sous la marque commerciale Cœur de Pau, à Pau (64000), France.
Note : à Pau, les locations meublées de tourisme doivent être déclarées en mairie depuis 2022. Si une telle déclaration a été effectuée, son numéro pourra être ajouté ici ultérieurement.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site coeurdepau.fr (textes, images, photographies, logos, marques, mise en page, charte graphique) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Cœur de Pau.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Le site coeurdepau.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites Internet. Cœur de Pau ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites tiers ni des éventuels dommages résultant de leur consultation.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Données personnelles
Pour toute information relative au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.